Outils d'accessibilité

 
 
 

Séance du 9 septembre 2024

 
 
 
 
Séance du 9 septembre 2024

Détail des délibérations du conseil municipal du 9 septembre 2024

N° Délibération
(Détail : Clic sur délib)

OBJET

Approuvée
Rejetée
Actée

24.08.28.DEC16 Décision prise en vertu article L.2122-22 du CGCT : Demande de subvention au CD31 pour l'achat de mobilier à l'école élémentaire Actée
24.08.29.DEC17 Décision prise en vertu article L.2122-22 du CGCT : MAPA fourniture de repas au restaurant scolaire Actée
24.08.29.DEC18 Décision prise en vertu article L.2122-22 du CGCT : MAPA entretien et nettoyage au groupe scolaire Actée
24.09.09.D01

Fixation prix repas au restaurant scolaire

Approuvée
24.09.09.D02 Programme départemental d'urbanisation 2024 : route de Saint-Pierre Approuvée

 

Séance du 3 juin 2024

 
 
 
 
Séance du 3 juin 2024

Détail des délibérations du conseil municipal du 3 juin 2024

N° Délibération
(Détail : Clic sur délib)

OBJET

Approuvée
Rejetée
Actée

24.03.28.DEC03 Décision prise en vertu article L.2122-22 du CGCT : Demande de subvention au CD31 pour la rénovation du mur du cimetière Actée
24.03.28.DEC04 Décision prise en vertu article L.2122-22 du CGCT : Demande de subvention au CD31 pour l'achat d'un camion d'occasion Actée
24.03.28.DEC05 Décision prise en vertu article L.2122-22 du CGCT : Demande de subvention au CD31 pour l'achat d'une tondeuse Actée
24.03.29.DEC06 Décision prise en vertu article L.2122-22 du CGCT : Demande de subvention au CD31 pour l'achat de deux défibrillateurs Actée
24.04.30.DEC07 Décision prise en vertu article L.2122-22 du CGCT : Demande de subvention au CD31 pour des travaux à la salle polyvalente Actée
24.04.30.DEC08 Décision prise en vertu article L.2122-22 du CGCT : Demande de subvention au CD31 pour des travaux à la salle des fêtes Actée
24.04.30.DEC09 Décision prise en vertu article L.2122-22 du CGCT : Demande de subvention au CD31 pour des travaux au CAJ Actée
24.04.30.DEC10 Décision prise en vertu article L.2122-22 du CGCT : Demande de subvention au CD31 pour des travaux à l'aire de  jeux Actée
24.04.30.DEC11 Décision prise en vertu article L.2122-22 du CGCT : Demande de subvention au CD31 pour des travaux à la mairie Actée
24.04.30.DEC12 Décision prise en vertu article L.2122-22 du CGCT : Demande de subvention au CD31 pour des travaux au patio et à la maison des associations Actée
24.04.30.DEC13 Décision prise en vertu article L.2122-22 du CGCT : Demande de subvention au CD31 pour des travaux aux anciens ateliers Actée
24.05.21.DEC14 Décision prise en vertu article L.2122-22 du CGCT : Demande de subvention à l'Etat pour des travaux à la mairie Actée
24.05.21.DEC15 Décision prise en vertu article L.2122-22 du CGCT : Demande de subvention à la Région pour des travaux à la mairie Actée
24.06.03.D01

Création d'emplois saisonniers

Approuvée
24.06.03.D02 Approbation de l'avenant au contrat Bourg Centre Approuvée
24.06.03.D03 Garantie financière à CDC pour logements sociaux à Cazal Pourquié Approuvée

24.06.03.D04

Approbation des modalités de dissolution du SITPRT

Approuvée

 

 

Séance du 25 mars 2024

 
 
 
 
Séance du 25 mars 2024

Détail des délibérations du conseil municipal du 25 mars 2024

N° Délibération
(Détail : Clic sur délib)

OBJET

Approuvée
Rejetée
Actée

24.03.25.D01 Mise en place fongibilité des crédits Approuvée
24.03.25.D02 Mode de gestion des amortissements budget communal Approuvée
24.03.25.D03 Vote des taux d'imposition 2024 Approuvée
24.03.25.D04 Vote du Budget Primitif de la Commune Approuvée
24.03.25.D05

Vote du Budget Primitif de l'Assainissement

Approuvée
24.03.25.D06 Fixation loyer et subvention crèche Approuvée
24.03.25.D07 Fixation redevance d'assainissement Approuvée

24.03.25.D08

Création d'un Conseil Municipal Jeunes (CMJ)

Approuvée

 

 

 

 

 

 

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