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Séance du 25 mars 2024

 
 
 
 
Séance du 25 mars 2024

Détail des délibérations du conseil municipal du 25 mars 2024

N° Délibération
(Détail : Clic sur délib)

OBJET

Approuvée
Rejetée
Actée

24.03.25.D01 Mise en place fongibilité des crédits Approuvée
24.03.25.D02 Mode de gestion des amortissements budget communal Approuvée
24.03.25.D03 Vote des taux d'imposition 2024 Approuvée
24.03.25.D04 Vote du Budget Primitif de la Commune Approuvée
24.03.25.D05

Vote du Budget Primitif de l'Assainissement

Approuvée
24.03.25.D06 Fixation loyer et subvention crèche Approuvée
24.03.25.D07 Fixation redevance d'assainissement Approuvée

24.03.25.D08

Création d'un Conseil Municipal Jeunes (CMJ)

Approuvée

 

 

Séance du 11 mars 2024

 
 
 
 
Séance du 11 mars 2024

Détail des délibérations du conseil municipal du 11 mars 2024

N° Délibération

(Détail : Clic sur délib)

OBJET

Approuvée/ Rejetée/Actée

23.12.29.DEC09 Décision prise en vertu article L.2122-22 du CGCT : Défense des intérêts de la commune dans l'instance intentée devant le TA de Toulouse par M. DUHAU Actée
24.01.30.DEC01 Décision prise en vertu article L.2122-22 du CGCT : Contraction d'un prêt Actée
24.01.31.DEC02 Décision prise en vertu article L.2122-22 du CGCT : MAPA relatif à la collecte en porte à porte des déchets verts  Actée
24.03.11.D01 Désaffectation et déclassement d'une bande de terrain Approuvée
24.03.11.D02 Vente d'une bande de terrain Approuvée
24.03.11.D03 Attribution de compensation C3G Approuvée
24.03.11.D04 Rapport annuel 2022 sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets Actée
24.03.11.D05

Vote du Compte de Gestion 2023 de la Commune

Approuvée
24.03.11.D06 Vote du Compte Administratif 2023 de la Commune Approuvée
24.03.11.D07 Affectation des résultats 2023 du budget communal  Approuvée

24.03.11.D08

Vote du Compte de Gestion 2023 de l'Assainissement

Approuvée

24.03.11.D09 Vote du Compte Administratif 2023 de l'Assainissement Approuvée
24.03.11.D10 Affectation des résultats 2023 du Budget Assainissemnet Approuvée

 

 

 

Séance du 18 décembre 2023

 
 
 
 
Séance du 18 décembre 2023

Détail des délibérations du conseil municipal du 18 décembre 2023

N° Délibération

(Détail : Clic sur délib)

Objet

Approuvée/ Rejetée/Actée

23.11.28.DEC07

Décision prise en vertu article L.2122-22 du CGCT : Défense des intérêts de la commune dans l'instance intentée devant le TA de Toulouse par M. ALVIAL DATTOLI 

Actée

23.12.08.DEC08 Décision prise en vertu article L.2122-22 du CGCT : Contraction d'un prêt  Actée

23.12.18.D01

Convention d'instruction ADS C3G Approuvée

23.12.18.D02

Attribution de compensation C3G

Approuvée

23.12.18.D03

Contrat d'apprentissage

Approuvée

23.12.18.D04

Implantation ZAENR

Approuvée

23.12.18.D05

Dissolution du SITPRT

Approuvée

 

 

 

 

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