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Séance du 16 avril 2026

 
 
 
 
 
Séance du 16 avril 2026

Détail des délibérations du conseil municipal du 31 mars 2026

N° Délibération
(Détail : Clic sur délib)

OBJET

Approuvée
Rejetée
Actée

26.04.16.D01 Vote CFU 2025 Budget Communal Approuvée
26.04.16.D02 Affectation résultat 2025 sur 2026 Budget Communal Approuvée
26.04.16.D03 Fongibilité des crédits Approuvée
26.04.16.D04 Vote des taux d'imposition 2026 Approuvée
26.04.16.D05 Vote BP 2026 Budget Communal Approuvée
26.04.16.D06 Engagement dépenses compte 623 Approuvée
26.04.16.D07 Fixation loyer et subvention crèche Approuvée
26.04.16.D08 Vote CFU 2025 Budget Assainissement Approuvée
26.04.16.D09 Affectation résultat 2025 sur 2026 Budget Assainissement Approuvée
26.04.16.D10 Vote BP 2026 Budget Assainissement Approuvée
26.04.16.D11 Désignation membres de la CCID Approuvée
26.04.16.D12 Élection de deux délégués au SIE Approuvée

 

Séance du 31 mars 2026

 
 
 
 
 
Séance du 31 mars 2026

Détail des délibérations du conseil municipal du 31 mars 2026

N° Délibération
(Détail : Clic sur délib)

OBJET

Approuvée
Rejetée
Actée

26.03.31.D01 Délégations d'attribution au maire Approuvée
26.03.31.D02 Fixation indemnités de fonction des élus Approuvée
26.03.31.D03 Commissions municipales Approuvée
26.03.31.D04 Élection de deux délégués au SDEHG Approuvée
26.03.31.D05 Élection de deux délégués au HGE Approuvée
26.03.31.D06 Désignation délégué au CNAS Approuvée
26.03.31.D07 Désignation correspondant Défense Approuvée
26.03.31.D08 Désignation correspondant Incendie et Secours Approuvée
26.03.31.D09 Désignation correspondant Sécurité Routière Approuvée
26.03.31.D10 Désignation référent déontologue Approuvée
26.03.31.D11 Détermination du nombre de membres au CCAS Approuvée
26.03.31.D12 Désignation membres au CCAS Approuvée
26.03.31.D13 Désignation d'un élu au conseil d'école Approuvée
26.03.31.D14 Désignation membres de la caisse des écoles Approuvée
26.03.31.D15 Désaffectation et déclassement d'une bande de terrain Approuvée
26.03.31.D16 Vente d'une bande de terrain à M. CARÉ Approuvée

 

Séance du 20 mars 2026

 
 
 
 
 
Séance du 20 mars 2026

Détail des délibérations du conseil municipal du 20 mars 2026

N° Délibération
(Détail : Clic sur délib)

OBJET

Approuvée
Rejetée
Actée

26.03.20.D01 Détermination du nombre d'adjoints au maire Approuvée

Séance du 15 décembre 2025

 
 
 
 
 
Séance du 15 décembre 2025

Détail des délibérations du conseil municipal du 15 décembre 2025

N° Délibération
(Détail : Clic sur délib)

OBJET

Approuvée
Rejetée
Actée

25.12.15.D01 Création emplois agents recenseurs Approuvée
25.12.15.D02 Attribution de compensation C3G Approuvée
25.12.15.D03 Convention servitude ENEDIS les serres du Fossat Approuvée
25.12.15.D04 SDEHG éclairage deux terrains de tennis Approuvée
25.12.15.D05 Admission en non-valeur budget Assainissement Approuvée
25.12.15.D06 Admission en non-valeur budget communal Approuvée
25.12.15.D07 Décision modificative n°2 budget Assainissement Approuvée

Séance du 6 octobre 2025

 
 
 
 
 
Séance du 6 octobre 2025

Détail des délibérations du conseil municipal du 6 octobre 2025

N° Délibération
(Détail : Clic sur délib)

OBJET

Approuvée
Rejetée
Actée

25.09.01.DEC18 Décision prise en vertu article L.2122-22 du CGCT : MAPA fourniture de repas au restaurant scolaire Actée
25.09.08.DEC19 Décision prise en vertu article L.2122-22 du CGCT : MAPA entreprise de nettoyage au groupe scolaire Actée
25.10.06.D01 Fixation prix des repas au restaurant scolaire Approuvée
25.10.06.D02 Tarif location des salles municipales aux particuliers Approuvée
25.10.06.D03 Décision modificative Budget Communal Approuvée
25.10.06.D04 Décision modificative Budget Assainissement Approuvée
25.10.06.D05 Reprise de la voirie du lotissement la plaine de Jouaninet Approuvée
25.10.06.D06 Adhésion au contrat groupe Assurance statutaire Approuvée
25.10.06.D07 Adhésion au service retraite du CDG31 Approuvée
25.10.06.D08 Présentation du rapport d'activités 2024 du SDEHG Approuvée
25.10.06.D09 Délibération rectificative de la délibération N°25.04.09.D07 Approuvée

 

 
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