Publicité des délibérations - Mairie de Lapeyrouse-Fossat

Séance du 22 mai

Séance du 22 mai 2023

Détail des délibérations du conseil municipal du 22 mai 2023
N° Délibération (Détail : Clic sur délib)	Objet	Approuvée/ Rejetée/Actée
23.05.22.D01	Recrutement d'emplois saisonniers	Approuvée
23.05.22.D02	Rémunération vacataire distribution	Approuvée
23.05.22.D03	Récupération journée de solidarité	Approuvée
23.05.22.D04	Adoption règlement intérieur	Approuvée
23.05.22.D05	Désignation représentants CLECT à C3G	Approuvée
23.05.22.D06	Demande de subvention autolaveuse	Approuvée
23.05.22.D07	Demande de subvention camion	Approuvée
23.05.22.D08	Demande de subvention armoire réfrigérée	Approuvée
23.05.22.D09	SDEHG reprise câblage jardins domaniaux et dépose appareils parking cimetière	Approuvée
23.05.22.D10	Désignation référent déontologue	Approuvée

Séance du 12 avril 2023

Détail des délibérations du conseil municipal du 12 avril 2023
N° Délibération (Détail: Clic sur délib)	Objet	Approuvée/ rejetée/ actée
23.04.12.D01	Vote du taux de la TH sur les résidences secondaires en 2023	Approuvée

Séance du 27 mars 2023

Détail des délibérations du conseil municipal du 27 mars 2023
N° Délibération (Détail: Clic sur délib)	Objet	Approuvée/ rejetée/ actée
23.03.27.D01	Vote Compte de gestion 2022 COMMUNE	Approuvée
23.03.27.D02	Vote Compte Administratif 2022 COMMUNE	Approuvée
23.03.27.D03	Vote Affectation résultat 2022 sur 2023 COMMUNE	Approuvée
23.03.27.D04	Vote taux impôts 2023 COMMUNE	Approuvée
23.03.27.D05	Vote BP 2023 COMMUNE	Approuvée
23.03.27.D06	Vote Compte de gestion 2022 ASSAINISSEMENT	Approuvée
23.03.27.D07	Vote Compte Administratif 2022 ASSAINISSEMENT	Approuvée
23.03.27.D08	Vote Affectation résultat 2022 sur 2023 ASSAINISSEMENT	Approuvée
23.03.27.D09	Vote BP 2023 ASSAINISSEMENT	Approuvée
23.03.27.D10	Fixation loyer et subvention crèche	Approuvée
23.03.27.D11	Demande subvention salle polyvalente au CD31	Approuvée
23.03.27.D12	Demande subvention salle polyvalente Fonds vert	Approuvée
23.03.27.D13	Demande subvention courts de tennis au CD31	Approuvée
23.03.27.D14	Demande subvention vestiaires foot au CD31	Approuvée
23.03.27.D15	Demande subvention église au CD31	Approuvée
23.03.27.D16	Demande subvention école au CD31	Approuvée
23.03.27.D17	Demande subventionsalle des fêtes au CD31	Approuvée
23.03.27.D18	Demande subvention Patio au CD31	Approuvée
23.03.27.D19	Demande subvention aire de jeux au CD31	Approuvée
23.03.27.D20	Demande subvention armoire réfrigérée au CD31	Approuvée
23.03.27.D21	Demande subvention autolaveuse au CD31	Approuvée
23.03.27.D22	Demande subvention achat camion au CD31	Approuvée

Séance du 13 mars 2023

Détail des délibérations du conseil municipal du 13 mars 2023
N° Délibération (Détail: Clic sur délib)	Objet	Approuvée/ rejetée/ actée
23.01.13.DEC01	Décision : utilisation dépenses imprévues	Actée
23.03.13.D01	Adhésion au service Prévention et conditions de travail/CHSCT du CDG31	Approuvée
23.03.13.D02	Approbation de la convention de mise à disposition des locaux et services entre la Commune et la C3G dans le cadre de la prise de compétence jeunesse	Approuvée
23.03.13.D03	Approbation de la convention tripartite de mise à disposition des locaux CAJ dans le cadre de la prise de compétence jeunesse	Approuvée
23.03.13.D04	Mise à disposition places de parking	Approuvée
23.03.13.D05	Rénovation appareils type "boules" lotissement Rességuier, Hameau du Soleil et Castelviel	Approuvée
23.03.13.D06	Présentation du rapport 2021 du prix et de la qualité du service public d'élimination des déchets de la C3G	Approuvée