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Séance du 21 octobre 2024

 
 
 
 
Séance du 21 octobre 2024

Détail des délibérations du conseil municipal du 21 octobre 2024

N° Délibération
(Détail : Clic sur délib)

OBJET

Approuvée
Rejetée
Actée

24.09.19.DEC19 Décision prise en vertu article L.2122-22 du CGCT : Demande de subvention au CD31 pour l'achat de tables de ping-pong et pique-nique à l'école Actée
24.09.19.DEC20 Décision prise en vertu article L.2122-22 du CGCT : Demande de subvention au CD31 pour l'achat de table de ping-pong pour la place de l'esplanade Actée
24.09.19.DEC21 Décision prise en vertu article L.2122-22 du CGCT : Demande de subvention au CD31 pour l'achat de deux panneaux d'informations municipales Actée
24.09.19.DEC22 Décision prise en vertu article L.2122-22 du CGCT : Demande de subvention au CD31 pour l'achat d'une remorque pour les services techniques Actée
24.10.21.D01 Convention de mise à disposition des services avec la C3G pour l'ALAE/ALSH Approuvée
24.10.21.D02 Convention de mise à disposition des locaux avec la C3G pour l'ALAE/ALSH Approuvée
24.10.21.D03 Modalités de mise à disposition du public du projet de modification simplifiée du PLU et décision de ne pas réaliser d'évaluation environnementale Approuvée
24.10.21.D04 Présentation et débat sur le rapport relatif à l'artificialisation des sols pour l'année 2024 Approuvée
24.10.21.D05

Adhésion à la convention de participation en Prévoyance proposée par le CDG31

Approuvée
24.10.21.D06 Adhésion à la convention de participation en Santé proposée par le CDG31 Approuvée

Séance du 9 septembre 2024

 
 
 
 
Séance du 9 septembre 2024

Détail des délibérations du conseil municipal du 9 septembre 2024

N° Délibération
(Détail : Clic sur délib)

OBJET

Approuvée
Rejetée
Actée

24.08.28.DEC16 Décision prise en vertu article L.2122-22 du CGCT : Demande de subvention au CD31 pour l'achat de mobilier à l'école élémentaire Actée
24.08.29.DEC17 Décision prise en vertu article L.2122-22 du CGCT : MAPA fourniture de repas au restaurant scolaire Actée
24.08.29.DEC18 Décision prise en vertu article L.2122-22 du CGCT : MAPA entretien et nettoyage au groupe scolaire Actée
24.09.09.D01

Fixation prix repas au restaurant scolaire

Approuvée
24.09.09.D02 Programme départemental d'urbanisation 2024 : route de Saint-Pierre Approuvée

 

Séance du 3 juin 2024

 
 
 
 
Séance du 3 juin 2024

Détail des délibérations du conseil municipal du 3 juin 2024

N° Délibération
(Détail : Clic sur délib)

OBJET

Approuvée
Rejetée
Actée

24.03.28.DEC03 Décision prise en vertu article L.2122-22 du CGCT : Demande de subvention au CD31 pour la rénovation du mur du cimetière Actée
24.03.28.DEC04 Décision prise en vertu article L.2122-22 du CGCT : Demande de subvention au CD31 pour l'achat d'un camion d'occasion Actée
24.03.28.DEC05 Décision prise en vertu article L.2122-22 du CGCT : Demande de subvention au CD31 pour l'achat d'une tondeuse Actée
24.03.29.DEC06 Décision prise en vertu article L.2122-22 du CGCT : Demande de subvention au CD31 pour l'achat de deux défibrillateurs Actée
24.04.30.DEC07 Décision prise en vertu article L.2122-22 du CGCT : Demande de subvention au CD31 pour des travaux à la salle polyvalente Actée
24.04.30.DEC08 Décision prise en vertu article L.2122-22 du CGCT : Demande de subvention au CD31 pour des travaux à la salle des fêtes Actée
24.04.30.DEC09 Décision prise en vertu article L.2122-22 du CGCT : Demande de subvention au CD31 pour des travaux au CAJ Actée
24.04.30.DEC10 Décision prise en vertu article L.2122-22 du CGCT : Demande de subvention au CD31 pour des travaux à l'aire de  jeux Actée
24.04.30.DEC11 Décision prise en vertu article L.2122-22 du CGCT : Demande de subvention au CD31 pour des travaux à la mairie Actée
24.04.30.DEC12 Décision prise en vertu article L.2122-22 du CGCT : Demande de subvention au CD31 pour des travaux au patio et à la maison des associations Actée
24.04.30.DEC13 Décision prise en vertu article L.2122-22 du CGCT : Demande de subvention au CD31 pour des travaux aux anciens ateliers Actée
24.05.21.DEC14 Décision prise en vertu article L.2122-22 du CGCT : Demande de subvention à l'Etat pour des travaux à la mairie Actée
24.05.21.DEC15 Décision prise en vertu article L.2122-22 du CGCT : Demande de subvention à la Région pour des travaux à la mairie Actée
24.06.03.D01

Création d'emplois saisonniers

Approuvée
24.06.03.D02 Approbation de l'avenant au contrat Bourg Centre Approuvée
24.06.03.D03 Garantie financière à CDC pour logements sociaux à Cazal Pourquié Approuvée

24.06.03.D04

Approbation des modalités de dissolution du SITPRT

Approuvée

 

 

 

 

 

 

 

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