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Séance du 13 novembre 2023

 
 
 
 
Séance du 13 novembre 2023

Détail des délibérations du conseil municipal du 13 novembre 2023

N° Délibération

(Détail : Clic sur délib)

Objet

Approuvée/ Rejetée/Actée

23.11.13.D01

Subvention d'investissement à la commune de CASTELMAUROU pour la construction du futur collège 

Approuvée

23.11.13.D02

Décision Modificative 1 Budget Communal

Approuvée

23.11.13.D03

Décision Modificative 1 Budget Assainissement

Approuvée

23.11.13.D04

Approbation tarifs et règlement d'utilisation des salles communales

Approuvée

23.11.13.D05

Octroi protection fonctionnelle au maire

Approuvée

Séance du 25 septembre 2023

 
 
  
 
 
 
Séance du 25 septembre 2023

Détail des délibérations du conseil municipal du 25 septembre 2023

N° Délibération

(Détail : Clic sur délib)

Objet

Approuvée/ Rejetée/Actée

23.06.07.DEC02

Décision prise en vertu article L.2122-22 du CGCT : Contraction d'un prêt relai

Actée

23.07.20.DEC03

Décision prise en vertu article L.2122-22 du CGCT : MAPA travaux d'urbanisation avenue Bellevue

Actée

23.08.04.DEC04

Décision prise en vertu article L.2122-22 du CGCT : Défense des intérêts de la commune dans l'instance intentée devant le TA de Toulouse par M. ALVIAL DATTOLI

Actée

23.09.12.DEC05

Décision prise en vertu article L.2122-22 du CGCT : MAPA fourniture de repas au restaurant scolaire

Actée

23.09.12.DEC06

Décision prise en vertu article L.2122-22 du CGCT : MAPA entretien locaux groupe scolaire

Actée

23.09.25.D01

Fixation prix du repas au restaurant scolaire

Approuvée

23.09.25.D02

Demande de subvention aire de jeux

Approuvée

23.09.25.D03

Demande de subvention tondeuse autoportée

Approuvée

23.09.25.D04

Approbation convention service déchets avec C3G

Approuvée

23.09.25.D05

Approbation rapport de la CLECT

Approuvée

 

Séance du 22 mai

 

 

 

 

 

Séance du 22 mai 2023

Détail des délibérations du conseil municipal du 22 mai 2023

N° Délibération

(Détail : Clic sur délib)

Objet

Approuvée/ Rejetée/Actée

23.05.22.D01

Recrutement d'emplois saisonniers

Approuvée

23.05.22.D02

Rémunération vacataire distribution

Approuvée

23.05.22.D03

Récupération journée de solidarité

Approuvée

23.05.22.D04

Adoption règlement intérieur

Approuvée

23.05.22.D05

Désignation représentants CLECT à C3G

Approuvée

23.05.22.D06

Demande de subvention autolaveuse

Approuvée

23.05.22.D07

Demande de subvention camion

Approuvée

23.05.22.D08

Demande de subvention armoire réfrigérée

Approuvée

23.05.22.D09

SDEHG reprise câblage jardins domaniaux et dépose appareils parking cimetière

Approuvée

23.05.22.D10

Désignation référent déontologue

Approuvée

 

 

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